Ces dernières années, la communauté internationale a déployé des efforts considérables pour améliorer la transparence du commerce dans les minéraux[1] 3T[2], en mettant en œuvre :
Ces dernières années, la communauté internationale a déployé des efforts considérables pour améliorer la transparence du commerce dans les minéraux[1] 3T[2], en mettant en œuvre :
1) des missions de validation tripartites des mines sans conflit ;
2) le plan de traçabilité iTSCi (Initiative ITRI relative à la chaîne d’approvisionnement de l’étain) pour repérer les minéraux ;
3) et le mécanisme de la CIRGL[3] pour certifier les minéraux.
Dans la section ci-dessous, nous décrivons une chaîne d’approvisionnement fictive de minéraux 3T au Katanga, afin d’expliquer le fonctionnement d’une chaîne d’approvisionnement des minéraux 3T et les acteurs qui y sont impliqués, du puits de mine jusqu’aux exportations.
La mine fictive de cassitérite de Mamboka se trouve dans le district de Manono, dans la région centrale du Katanga. La mine a été visitée en novembre 2014 par une équipe d’audit tripartite[4], qui y a contrôlé la présence éventuelle de groupes armés, de systèmes d’imposition parallèles et de travail de femmes enceintes et d’enfants. L’équipe d’audit a conseillé au ministre des Mines aux niveaux provincial et national de valider la mine en tant que mine « verte »[5], afin de légaliser les activités d’extraction à la mine de Mamboka.
La mine est exploitée manuellement par plus de 800 mineurs artisanaux, que l’on appelle des « creuseurs », qui viennent des villages environnants, mais également d’aussi loin que les provinces du Kivu et du Kasai. Bien que la plupart des hommes soient des creuseurs expérimentés qui savent comment interpréter les caractéristiques des plantes et des roches pour trouver des gisements de cassitérite, certaines équipes de creuseurs creusent pendant plusieurs semaines, voire plusieurs mois, avant de trouver un gisement. Une fois qu’un gisement est découvert, les creuseurs suivent la veine de cassitérite et vident le tunnel aussi rapidement que possible, afin de préserver le fruit de leur dur travail de recherche.
Par la suite, la cassitérite lavée et séchée est vendue à des acheteurs de minéraux de petite envergure, que l’on appelle des « négociants », pour un prix déterminé en fonction des prix des minéraux sur les marchés internationaux[6]. Lors de la transaction entre le creuseur et le négociant, intervient le deuxième plan qui vise à s’assurer que les minéraux de conflits n’atteignent pas le marché international des minéraux, à savoir, le programme de traçabilité iTSCi. Les services miniers publics au Congo[7], qui font partie du programme iTSCi, pèsent les minéraux et étiquètent chaque sac avec une étiquette qui contient un code à barres fournissant des informations sur l’origine, l’itinéraire de transport et les acteurs impliqués dans l’extraction, le commerce et le transport des minéraux. Le programme de traçabilité permet ainsi à un fabricant aux États-Unis qui reçoit un sac de minerai de cassitérite plus tard au cours de la même année de retracer l’origine de ce sac jusqu’à la mine de Mamboka et de retracer son itinéraire entre Lubumbashi et Dar-Es-Salaam (Tanzanie), jusqu’à une fonderie en Malaisie, d’où le minerai a été envoyé aux États-Unis.
Les négociants qui ont acheté la cassitérite dans la mine de Mamboka travaillent pour une coopérative minière, la CDCDM[8]. La coopérative achète des minéraux à un prix fixe auprès de ces négociants et les vend ensuite à des clients de minéraux 3T de grande envergure (souvent situés en Inde, au Liban ou en Chine), que l’on appelle des « comptoirs » Au comptoir du centre de Manono, les sacs de minéraux sont une nouvelle fois pesés et étiquetés par des agents gouvernementaux, avant d’être transportés à Lubumbashi, où ils arrivent une à plusieurs semaines plus tard, dans les dépôts de minéraux du comptoir de grande envergure. Là, les sacs sont contrôlés une fois de plus par les services miniers publics[9], qui vérifient le statut sans conflit de la mine, la route commerciale et l’intégrité des documents, ainsi que le poids des minéraux. Lorsque tout semble être dans l’ordre, le Certificat de la CIRGL est délivré, ce qui permet d’expédier les minéraux de Mamboka, de les vendre et de les transformer en toute légalité à travers le monde.
[1] Les minéraux de conflit
[2] L’étain, le tantale et le tungstène
[3] Conférence internationale sur la région des Grands Lacs
[4] Y compris des hauts fonctionnaires, des représentants de la société civile et des partenaires internationaux
[5] D’autres classements sont « jaune », en cas d’infractions mineures, et « rouge », en cas d’infractions majeures
[6] En 2014 et 2015 les prix variaient de 4 000 FC à 6 500 FC par kg de cassitérite au niveau du puits de mine dans l’ensemble du Katanga
[7] SAESSCAM (Service d’Assistance et d’Encadrement du Small Scale Mining) et Division des Mines
[8] Coopérative des Creuseurs de Mamboka
[9] La Division de Mines en coopération avec le CEEC (Centre d’Expertise, d’Évaluation et de Certification)
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